Blog sur la fiscalité franco-allemande
Ce blog est destiné à apporter un minimum d’informations sur la fiscalité franco-allemande aux expatriés français et francophones en Allemagne.
Les informations y sont données à titre général et ne sauraient remplacer une consultation individuelle.
Ce blog s’adresse essentiellement aux expatriés-salariés qui souhaitent se renseigner sur l’imposition de leurs revenus en France et en Allemagne.
En principe, le salarié est affilié à la sécurité sociale du pays dans lequel il exerce son activité professionnelle.
Lorsqu’un salarié réside en France, mais qu’il travaille exclusivement en Allemagne, il travaille dans un seul État. Il est donc obligatoirement rattaché au régime de sécurité sociale de cet État, en l’occurrence au régime de sécurité sociale de l’Allemagne. Ce principe connaît une exception en cas de détachement.
Or, que se passe-t-il lorsqu’un salarié télétravaille en partie depuis sa résidence familiale en France et qu’il exerce le reste de son activité en Allemagne pour le même employeur ?
Lorsqu’une famille réside en France et que l’un au moins des parents y travaille, cette famille a généralement droit aux allocations familiales en France, à condition d’avoir au moins deux enfants de moins de 20 ans à charge.
Mais que se passe-t-il lorsque l’un au moins des parents part travailler en Allemagne ? La France continue-t-elle de verser les allocations familiales ? Ou bien faut-il faire une demande en Allemagne ?