En principe, le salarié est affilié à la sécurité sociale du pays dans lequel il exerce son activité professionnelle.

Lorsqu’un salarié réside en France, mais qu’il travaille exclusivement en Allemagne, il travaille dans un seul État. Il est donc obligatoirement rattaché au régime de sécurité sociale de cet État, en l’occurrence au régime de sécurité sociale de l’Allemagne. Ce principe connaît une exception en cas de détachement.

Or, que se passe-t-il lorsqu’un salarié télétravaille en partie depuis sa résidence familiale en France et qu’il exerce le reste de son activité en Allemagne pour le même employeur ?

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En Allemagne, les cotisations sociales sur le salaire (part salariale et part patronale confondues) représentent environ 40 % du salaire brut. Toutefois, l’assiette des cotisations étant plafonnée, le montant des cotisations sociales reste fixe lorsque le salaire dépasse un certain seuil. Cela explique que les cotisations sociales représentent souvent bien moins que 40 % du salaire brut pour les tranches de salaires plus élevées.

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